CR 01 du 31/01/2025

11/06/2025

Ordre du Jour : 
-       Approbation du compte rendu de la réunion du 29 novembre 2024 ;
-       Comptes rendus diverses réunions et autres ;
-       Présentation des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations consenties par le conseil municipal ;
-       Finances :

•  Présentation des Restes à réaliser sur le budget 2024 à reporter sur le budget 20525,
•   Proposition de révision des attributions de compensation versées à la Communauté de Communes de la Veyle dans le cadre du Pacte Financier et Fiscal,
•   Présentation du plan de financement proposé par le Syndicat Intercommunal de E-communication de l'Ain (SIEA) pour le dossier de modernisation de l’éclairage public ;

-       Gestion du personnel :

•   Désignation d’un correspondant et d’un délégué agent auprès du CNAS,
•   Modification des bénéficiaires du CNAS ;

-       Location de l’ancienne garderie : taris et règlement d’utilisation ;
-       Zone d’Accélération des ENergies Renouvelables (ZAEnR) : pré-sélection des parcelles ;
-       Aménagement sécurité routière : attribution du marché ;
-       Moulin de Thurignat : proposition de limitation de tonnage sur le chemin d’accès et sur le pont ;
-       Présentation des dossiers d’urbanisme reçus depuis la dernière réunion ;
-       Courriers divers ;
-       Questions diverses.