Espace Armand Veille BP 44
01 290 Crottet
Tél. 03 85 31 54 87
Fax. 03 85 31 52 03
Horaires d'ouverture :
Du lundi au vendredi de 14h30 à 18h00
Permanence de Monsieur le Maire ou un de ses adjoints Samedi de 9h à 11h30
| Date | Ordre du jour | Document |
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| 02/09/2011 |
Compte rendu du 2 septembre 2011
- Compte rendu des activités de la communauté de communes par l’adjoint délégué - Achat des terrains du... |
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| 08/07/2011 |
Compte rendu du 08 juillet 2011
- Compte rendu des activités de la communauté de communes par l’adjoint délégué -... |
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| 27/05/2011 |
Compte rendu du 27 mai 2011
- Compte rendu des activités de la communauté de communes par l’adjoint délégué - Décision modificative... |
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| 27/04/2011 |
Compte rendu du 27 avril 2011
Voici l'ordre du jour de ce conseil : - Compte rendu des activités de la communauté de communes par l’adjoint délégué -... |
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| 25/03/2011 |
Compte rendu du 25 mars 2011
- Compte rendu des activités de la communauté de communes par l’adjoint délégué - vente du tracteur MC... |
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| 27/01/2011 |
Compte rendu du 27 janvier 2011
Veuillez trouver ci-joint l'ordre du jour du compte rendu du conseil municipal du 27 janvier 2011 : - Compte rendu des activités de la... |
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| 03/12/2010 |
Compte rendu du 03 décembre 2010
- Compte rendu des activités de la communauté de communes par l’adjoint délégué - Agents pour le recensement de la... |
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| 08/10/2010 |
Compte rendu du 08 octobre 2010
Compte rendu des activités de la communauté de communes par l'adjoint délégué Recrutement d'un coordonnateur de l'enquête de recensement de... |
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| 30/07/2010 |
Compte rendu du 30 juillet 2010
- Compte rendu des activités de la communauté de communes par l'adjoint délégué - Durée d'amortissement des dépenses 2009 passées au... |
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| 24/06/2010 |
Compte rendu du 24 juin 2010
- Compte rendu des activités de la communauté de communes par l'adjoint délégué - Accueil d'un stagiaire pour 10 semaines (proposition de... |
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| 23/04/2010 |
Compte rendu du 23 avril 2010
- Compte rendu des activités de la communauté de communes par l'adjoint délégué - Pass Foncier - Demande de subvention de la ligue contre... |
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| 09/04/2010 |
Compte rendu du 9 avril 2010
- Compte rendu des activités de la communauté de communes par l'adjoint délégué - Approbation du compte administratif 2009 (commune et... |
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| 26/02/2010 |
Compte rendu du 26 février 2010
- Compte rendu des activités de la communauté de communes par l'adjoint délégué - Demande de DGE pour aménagement de la rue de la Villeneuve... |
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| 27/01/2010 |
Compte rendu du 27 janvier 2010
Ordre du jour : - Compte rendu des activités de la communauté de communes par l'adjoint délégué - Travaux d'éclairage 2010 1ère liste rue... |
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| 27/11/2009 |
Compte rendu
- Compte rendu des activités de la communauté de communes par l'adjoint délégué - Ajustement budgétaire n° 4 budget principal (achat de... |
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| 08/10/2009 |
- Compte rendu des activités de la communauté de communes par l'adjoint délégué
- Avenant maitrise d'œuvre MONTMASSON pour le programme 2010
- Ajust
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| 27/08/2009 |
- Compte rendu des activités de la communauté de communes par l'adjoint délégué
- Adhésion au CRCESU pour les encaissements à la garderie
- Autorisa
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| 17/07/2009 |
- compterendu des activités de la Communauté de communespar l'adjoint délégué
- décisions modificatives budgétaires
-date d'exigibilité des droits de
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| 18/06/2009 |
- Compte rendu des activités de la CCCPV par l'adjoint délégué
- emprunt pour la station d'épuration
- création d'un emploi saisonnier
- demande de
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| 14/05/2009 |
- Compte rendu des activités de la CCCPV par l'adjoint délégué
- Maintenance MANHATTAN (protection accès internet)
- Maintenance Logiciel MICROBIB (
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